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Syndic 03 - Gestion des comptes et recouvrement de créance(V1)


Tenue de la comptabilité de la co-propriété


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement

Catégories de données collectées

Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données

Méthodes de collecte des données

Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement

Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles

Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles

Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.

Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les

Tenue des comptes des propriétaires, tenue des comptes des locataires notamment quant aux charges individualisables (eau, chauffage, électricité)


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement

Catégories de données collectées

Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données

Méthodes de collecte des données

Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement

Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles

Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles

Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.

Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les

Facturation des consommations d'énergie


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement

Catégories de données collectées

Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données

Méthodes de collecte des données

Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement

Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles

Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles

Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.

Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les

Procéder aux opérations de recouvrement de créances


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement

Catégories de données collectées

Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données

Méthodes de collecte des données

Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement

Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles

Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles

Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.

Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les

Analyse des pièces comptables nécessaires au recouvrement


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement

Catégories de données collectées

Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données

Méthodes de collecte des données

Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement

Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles

Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles

Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.

Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les