Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Envoi d'emails contenant des informations sur la gestion
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Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Gestion des plaintes et réclamations
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Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Convocations aux AG
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Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Communication avec les co-propriétaires (travaux, appel de fonds, nouveautés...)
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Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Administration des co-propriétaires
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Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Attribution des dispositifs individuels d’accès aux immeubles sous réserve d’une information préalable des intéressés portant description de ces dispositifs
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Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
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Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Assurer la gestion et la transaction par voies télématique et électronique
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