Registre des traitements pour cabinet médical et paramédical (BE)
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Suivi des patients
Le traitement peut avoir tout ou partie des finalités suivantes :
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
En ce qui concerne la sécurisation du système informatique, vous devez respecter les grands principes suivants :
Prise de rendez-vous (en cas d’externalisation de la prise de rendez-vous)
Le traitement peut avoir tout ou partie des finalités suivantes :
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
En ce qui concerne la sécurisation du système informatique, vous devez respecter les grands principes suivants :
Etudes internes
Quelles sont vos obligations dans le cadre d’études internes ?
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
En ce qui concerne la sécurisation du système informatique, vous devez respecter les grands principes suivants :
Gestion des demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition
Le traitement peut avoir tout ou partie des finalités suivantes :
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
En ce qui concerne la sécurisation du système informatique, vous devez respecter les grands principes suivants :
Autres finalités
Le traitement peut avoir tout ou partie des finalités suivantes :
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
En ce qui concerne la sécurisation du système informatique, vous devez respecter les grands principes suivants :
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