Le traitement peut avoir tout ou partie des finalités suivantes :
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Opération de prospection
Le traitement peut avoir tout ou partie des finalités suivantes :
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Actualisation des fichiers de prospection
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Gestion des impayés et du contentieux
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Organisation de jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Statistiques commerciales
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Services digitaux fournis à la clientèle
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Cession, la location ou l'échange de ses fichiers de clients et de ses fichiers de prospects
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Gestion des demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
Autres finalités
Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)
Catégories de personnes concernées par le traitement
Catégories de données collectées
Durées de conservation des données
Catégories des destinataires ayant accès aux données
Méthodes de collecte des données
Ce traitement implique t-il des données sensibles?
Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :
Si autre, précisez:
Base légale du traitement des données sensibles :
Si autre, précisez:
Ce traitement implique t-il des transferts des données hors Europe ?
Si c'est le cas, identifiez les catégories de données transférées hors U.E.
Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.
Si autre, précisez:
Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.
Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.
Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?
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